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FACTURATION DE PRODUITS ET SERVICES
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FACTURATION DE PRODUITS
VENTES EN GROS
Les marchandises sont facturées sur base des prix figurant dans la colonne du tarif, ceci en fonction de la valeur
totale de chaque commande ou livraison.
Pour déterminer la colonne de prix qui sera prise en compte, un calcul de la valeur totale de la commande est simulé sur
base de la colonne du tarif. Si le montant obtenu est inférieur à 150 EUR, la valeur totale de la commande sera majorée
de 25 EUR. Si ce montant est égal ou supérieur à 150 EUR, la commande sera facturée sur la base de prix de colonne
.
Pour certains supports, entr’autres synthétiques, ce n’est pas la valeur de la commande mais le nombre de feuilles
commandées qui détermine le prix unitaire de la facturation. Pour ces articles, l’en-tête mentionne le nombre de feuilles et
non la valeur. Le prix total de ces supports synthétiques est toutefois pris en compte pour la détermination de la colonne de
prix applicable aux autres marchandises de la commande.
ARTICLES NON FRACTIONNABLES
Afin de garantir la livraison de nos produits en bon état, les unités d’emballage ne seront plus fractionnées pour tous les
produits de grande consommation ainsi que le papier autocopiant. Pour cette raison, ces produits ne seront vendus que par
unité d’emballage et par multiples d’unités.
Les produits, dont le fractionnement est autorisé, sont identifiés par le logo suivant
L
.
Ces produits sont, pour la fraction faisant l’objet d’une ouverture de rame, facturés à la valeur de la colonne “
≥
150 EUR",
majorée de 65%. Ce prix figure dans la colonne portant l’en-tête
o
T.V.A. ET VALIDITE
Les prix publiés sont nets, hors T.V.A., sans engagement, conformes à la réglementation en vigueur.
Le présent tarif annule et remplace toutes les éditions précédentes. Toutes les mentions sont sous réserve d’erreurs
d’impression. Celles-ci peuvent être corrigées à tous moments.
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FACTURATION DE SERVICES
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Stockage de marchandise dans le cadre d’un contrat signé entre le client et Papyrus: selon les clauses du
contrat
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Fractionnement de palettes non-enramées en papier couché: 35%
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Livraisons express: en fonction du poids et de la distance
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Livraisons spéciales: à l’étage
à plus d’un emplacement à une adresse
près de la machine:
en fonction du nombre de colis et du service
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Retour de marchandises non imputable à Papyrus: 25 eur par retour
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Frais administratifs
Modification de facture à la demande du client: 25 eur par facture
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Livraison sur europalettes: 22 eur par palette, crédité dès retour en bon état dans notre magasin
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2014 | 06